Aline Archimbaud

Autre nom possible de la personne recherchée:
Aline Jodry
De: Archimbaud, née Jodry (Aline, Lucienne, Mélanie)
ancienne sénatrice de la Seine-Saint-Denis
membre du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées. Chevalier du 21 septembre 2000
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la transition écologique et solidaire
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la transition écologique et solidaire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-09-21"
JORFTEXT000038759146(source JORF)
promotion
14 Juillet 201914/07/2019
De: Aline Archimbaud
Objet:
membres du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
Groupe:
Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
JORFTEXT000034493561(source JORF)
nomination
27 Avril 201727/04/2017
De: Aline Archimbaud
Objet:
Bureau de la mission d'information sur la situation de la psychiatrie des mineurs en France
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de la mission d'information sur la situation de la psychiatrie des mineurs en France
parlement="Sénat"
JORFTEXT000033507926(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: Aline Archimbaud
Objet:
membres
de la mission d'information sur la situation de la psychiatrie des mineurs en France
Groupe:
Mission d'information sur la situation de la psychiatrie des mineurs en France
parlement="Sénat"
JORFTEXT000033452058(source JORF)
désignation
23 Novembre 201623/11/2016
De: Aline Archimbaud
Objet:
Bureau de la commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté
Vice-présidents
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté »
Commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté (Sénat)"
JORFTEXT000032800827(source JORF)
désignation
30 Juin 201630/06/2016
De: Aline Archimbaud
Objet:
membres du groupe de travail préfigurant la commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté »
groupe de travail préfigurant la commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté (Sénat)
parlement="Sénat"
JORFTEXT000032750137(source JORF)
désignation
23 Juin 201623/06/2016
De: Aline ARCHIMBAUD
sénatrice
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 297 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès de la ministre des outre-mer
Groupe:
Une mission temporaire auprès de la ministre des outre-mer
JORFTEXT000030660908(source JORF)
charge
02 Juin 201502/06/2015
De: Aline Archimbaud
Objet:
membres du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
Groupe:
Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
JORFTEXT000028544483(source JORF)
nomination
02 Février 201402/02/2014
De: Aline ARCHIMBAUD
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
II. ―
sénateur
a) Titulaires
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
JORFTEXT000027263036(source JORF)
nomination
03 Avril 201303/04/2013
De: Aline Archimbaud
sénatrice
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 297 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé
Groupe:
Une mission temporaire auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé
JORFTEXT000027197873(source JORF)
charge
21 Mars 201321/03/2013
De: Archimbaud (Aline)
Objet:
membres du comité consultatif de l'économie sociale
représentants des activités coopératives, mutualistes et associatives
Groupe:
Comité consultatif de l'économie sociale
JORFTEXT000000581018(source JORF)
nomination
24 Août 200124/08/2001
De: Archimbaud (Aline)
Objet:
membres de la commission du développement durable
Groupe:
Commission du développement durable
JORFTEXT000000765148(source JORF)
nomination
30 Mai 200030/05/2000
De: Archimbaud (Aline)
Objet:
à la commission du développement durable
Groupe:
Commission du développement durable
duree="trois ans"
JORFTEXT000000200240(source JORF)
nomination
06 Avril 199706/04/1997