Aline Archimbaud

Autre nom possible de la personne recherchée:

De:	Archimbaud, née Jodry (Aline, Lucienne, Mélanie) ancienne sénatrice de la Seine-Saint-Denis membre du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées. Chevalier du 21 septembre 2000
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de la transition écologique et solidaire Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la transition écologique et solidaire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-09-21"

JORFTEXT000038759146 (source JORF)

promotion

14 Juillet 2019 14/07/2019

De:	Aline Archimbaud
Objet:	membres du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
Groupe:	Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

JORFTEXT000034493561 (source JORF)

nomination

27 Avril 2017 27/04/2017

De:	Aline Archimbaud
Objet:	Bureau de la mission d'information sur la situation de la psychiatrie des mineurs en France Vice-présidents
Groupe:	Bureau de la mission d'information sur la situation de la psychiatrie des mineurs en France

parlement="Sénat"

JORFTEXT000033507926 (source JORF)

désignation

01 Décembre 2016 01/12/2016

De:	Aline Archimbaud
Objet:	membres de la mission d'information sur la situation de la psychiatrie des mineurs en France
Groupe:	Mission d'information sur la situation de la psychiatrie des mineurs en France

parlement="Sénat"

JORFTEXT000033452058 (source JORF)

désignation

23 Novembre 2016 23/11/2016

De:	Aline Archimbaud
Objet:	Bureau de la commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté Vice-présidents
Groupe:	Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté » Commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté (Sénat)

parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté (Sénat)"

JORFTEXT000032800827 (source JORF)

désignation

30 Juin 2016 30/06/2016

De:	Aline Archimbaud
Objet:	membres du groupe de travail préfigurant la commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté
Groupe:	Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté » groupe de travail préfigurant la commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté (Sénat)

parlement="Sénat"

JORFTEXT000032750137 (source JORF)

désignation

23 Juin 2016 23/06/2016

De:	Aline ARCHIMBAUD sénatrice
Objet:	dans le cadre des dispositions de l'article LO 297 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès de la ministre des outre-mer
Groupe:	Une mission temporaire auprès de la ministre des outre-mer

JORFTEXT000030660908 (source JORF)

charge

02 Juin 2015 02/06/2015

De:	Aline Archimbaud
Objet:	membres du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
Groupe:	Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

JORFTEXT000028544483 (source JORF)

nomination

02 Février 2014 02/02/2014

De:	Aline ARCHIMBAUD
Objet:	membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer II. ― sénateur a) Titulaires
Groupe:	Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer

JORFTEXT000027263036 (source JORF)

nomination

03 Avril 2013 03/04/2013

De:	Aline Archimbaud sénatrice
Objet:	dans le cadre des dispositions de l'article LO 297 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé
Groupe:	Une mission temporaire auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé

JORFTEXT000027197873 (source JORF)

charge

21 Mars 2013 21/03/2013

De:	Archimbaud (Aline)
Objet:	membres du comité consultatif de l'économie sociale représentants des activités coopératives, mutualistes et associatives
Groupe:	Comité consultatif de l'économie sociale

JORFTEXT000000581018 (source JORF)

nomination

24 Août 2001 24/08/2001